Le Plan Local d'Urbanisme | Mairie Les Contamines-Montjoie

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU)

La commune a approuvé une modification simplifiée de son PLU en conseil municipal du 30 mars 2023.

Le dossier approuvé est disponible en mairie aux jours et heures d'ouverture.

Vous pouvez également le consulter en téléchargeant les fichiers ci-dessous :

La procédure

Les délibérations

Le bilan de concertation

Rapport de présentation

Rapport de présentation - modification simplifiée

Rapport de présentation - introduction

Rapport de présentation - données de cadrage

Rapport de présentation - diagnostic du territoire 1

Rapport de présentation - diagnostic du territoire 2

Rapport de présentation - diagnostic du territoire 3

Rapport de présentation - état initial de l'environnement 1

Rapport de présentation - état initial de l'environnement 2

Rapport de présentation - état initial de l'environnement 3

Rapport de présentation - état initial de l'environnement 4

Rapport de présentation - justification des choix retenus dans le PLU 1

Rapport de présentation - justification des choix retenus dans le PLU 2

Rapport de présentation - évaluation environnementale

Rapport de présentation - articulation du PLU avec les autres documents

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Plan d'aménagement et de développement durables

Règlement écrit

Pièce du PLU 4.1

Pièce du PLU 4.2

Pièce du PLU 4.3

Pièce du PLU 4.4

Pièce du PLU 4.5

Orientation d'aménagement et de programmation

OAP du Centre village

OAP de la Patinoire

OAP du Plane

OAP des stationnements

OAP des cheminements doux

Annexes

Plan de prévention des risques naturels prévisibles

Portée du règlement, dispositions générales

Règlementation des projets nouveaux

Mesures sur les biens et les activités existants

Mesures de prévention, de protection et de sauvegarde

PPRNP sur la commune des Contamines Montjoie

Présentation et contexte géologique

Climat et réseau hydrographique

Phénomènes naturels

Notions d'aléas

Evaluation des enjeux

Carte réglementaire Nord

Carte réglementaire Sud

Carte des enjeux

Carte de localisation des phénomènes historiques